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Marques déposées par ARNAUD JEAN-YVES
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CHATEAU MASSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MASSAC
ARNAUD JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
1597594
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2000

Présentation de la marque CHATEAU MASSAC

Déposée le 12 juin 1990 par ARNAUD JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD JEAN-YVES, domicilié(e) GABARNAC, 33410 CADILLAC - France.

La marque CHATEAU MASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MASSAC est expirée depuis le 12 juin 2000.

ARNAUD JEAN-YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRAPPE PEYROT , DOMAINE DE LA CROIX , CHATEAU MAZARIN


ARNAUD JEAN-YVES - GABARNAC, 33410 CADILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Vins d'appellation d'origine contrôlé provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU MASSAC